Santé et Sécurité au Travail

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Santé et sécurité au travail en 6 volumes

 

Face à une réglementation complexe et changeante, les questions de santé et de sécurité au travail prennent une importance croissante pour les entreprises, notamment du fait des conséquences financières qui peuvent y être associées.
 
En maîtrisant les risques professionnels, les entreprises préservent la santé des travailleurs et s’assurent de la continuité de leur production.

La prévention prise de manière positive, avec implication des acteurs et partage d’informations sur la réalité du travail, devient un facteur d’engagement dans le travail, de compétitivité, et contribue à renforcer l’attractivité des métiers.

Unique en son genre, SST offre un recensement structuré et actualisé de l’ensemble de la réglementation française et européenne sur les différentes thématiques en santé et sécurité au travail. Sa consultation est pratique : entrées multiples, classement par thèmes, identification des modifications successives à partir des textes initiaux…

SST est composé de 6 volumes :

• Vol. 1. Dispositions générales, lieux de travail et contrôles
• Vol. 2. Machine et équipements de protection individuelle
• Vol. 3. Agents chimiques et biologiques
• Vol. 4. Agents physiques
• Vol. 5. Entreprises extérieures, BTP et autres travaux ou opérations
• Vol. 6. Institutions et organismes de prévention

 

 Santé et sécurité au travail volume 1

 . Dispositions générales en matière de santé et de sécurité au travail (principes généraux de prévention, droits d’alerte et de retrait, prévention de la pénibilité, règlement intérieur...)


. Obligations du maître d’ouvrage pour la conception et l’aménagement des lieux de travail (y compris ERP)


. Obligations de l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail (aération, éclairage, ambiance thermique, insonorisation, aménagement des postes de travail, installations électriques, incendie, restauration, tabac, stupéfiants...)


. Contrôle des règles relatives à la santé et à la sécurité au travail (mises en demeure, demandes de vérification, d’analyse et de mesures, infractions...)

 

Santé et sécurité au travail - volume 2

. Conception et mise sur le marché des « machines » neuves (directives 2006/42/CE et 98/37/CE)

. Mise sur le marché des « machines » d’occasion

. Utilisation des équipements de travail

. La conception, la mise sur le marché et l’utilisation des équipements de protection individuelle

. Autres textes relatifs à la conception et à l’utilisation

 

Santé et sécurité au travail - volume 3

. Mise sur le marché des substances et mélanges dangereux

. Utilisation des substances et mélanges dangereux (évaluation et mesures, prévention et protection, contrôle et suivi médical...)

. Amiante (exposition professionnelle y compris à bord des navires, exposition dans les immeubles bâtis, cessation anticipée d’activité et fonds d’indemnisation des victimes

 

Santé et sécurité au travail - volume 4

Prévention des risques d’exposition :

. au bruit

. aux vibrations mécaniques

. aux rayonnements ionisants

. aux rayonnements optiques artificiels

. aux champs électromagnétiques

. au milieu hyperbar

 

Santé et sécurité au travail - volume 5

. Risque pyrotechnique

. Travaux réalisés par une entreprise extérieure (y compris les opérations de chargement et de déchargement)

. Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d’utilité publique

. Bâtiment et génie civil

. Manutention des charges

. Ecrans de visualisation et télétravail

. Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure

. Travail de nuit

. Travaux isolés et travaux dangereux nécessitant la présence d’un surveillant

. Activités diverses

 

Santé et sécurité au travail - volume 6

. CHSCT (périmètre, composition, désignation, attributions, fonctionnement...)

. Services de santé au travail (organisation, actions, missions et moyens de l’équipe pluridisciplinaire, surveillance médicale...)

. Services sociaux du travail

. Institutions et personnes concourant à l’organisation de la prévention (COCT, ANACT, OPPBTP, « salarié compétent »...)

. Inspection du travail

. Sécurité sociale (organisation, CNAMTS, CARSAT, recommandations des CTN et CTR, tarification, réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, faute inexcusble...)